SPANC - Assainissement non-collectif
Le S.P.A.N.C ?
Longtemps perçu comme une solution provisoire en attendant le raccordement au réseau d'assainissement collectif (tout-à-l'égout), l'Assainissement Non Collectif (ANC) se révèle pourtant être une option techniquement performante et économiquement viable.
Le S.P.A.N.C., ou Service Public d'Assainissement Non Collectif, constitue un service public local à caractère industriel et commercial (EPIC) placé sous la responsabilité des communes ou de leurs regroupements. Il assure la fourniture de services en matière d'Assainissement Non Collectif (ANC) pour les bâtiments qui ne sont pas reliés au réseau public d'assainissement.
L'ANC englobe tous les systèmes d'assainissement impliquant la collecte, le prétraitement, le traitement et l'infiltration des eaux usées.
Les missions
Les missions obligatoires :
• Installations existantes et à réhabiliter :
• Contrôle dit diagnostic pour ventes et plaintes
• Contrôle périodique de bon fonctionnement et d’entretien.
• Installations neuves :
• Contrôle de conception
• Contrôle de réalisation
Les missions facultatives :
• Entretien
• Réhabilitation
Les solutions
L’installation d’un Assainissement Non Collectif Neuf ou à réhabiliter
La conception, l’implantation et la réalisation de tout dispositif d’assainissement non collectif neuf ou à réhabiliter doit être soumis au SPANC pour validation. Pour cela, nous vous invitons à télécharger le formulaire de demande d’installation d’assainissement non collectif :
Le contrôle de conception et d’implantation
Le contrôle de conception et d’implantation. Le contrôle du dossier soumis au SPANC permet de valider le bon dimensionnement de l’installation projetée, sa compatibilité avec la nature du sol et sa bonne implantation au regard des distances préconisées par rapport au limites de propriétés, plantation, et à toute construction.
La conclusion du contrôle de la conception fait l’objet d’un avis au regard du projet.
• Si l’avis est défavorable, un nouveau dossier doit être déposé.
• Si l’avis est favorable, les travaux de réalisation de l’assainissement non collectif neuf peuvent commencer.
Le contrôle de bonne exécution des travaux et le contrôle avant remblaiement
Ce contrôle devant s’effectuer avant remblaiement, le propriétaire doit informer le S.P.A.N.C dès le début des travaux. Nous vous invitons à télécharger le formulaire de début des travaux d’assainissement non collectif :
Les spécificités
La collectivité de Saint Martin a choisi d'ajouter une cuve de rétention capable de contenir jusqu'à 24 heures d'eau traitée en cas de problèmes techniques ou de manque d'entretien, ainsi qu'un système de goutte à goutte à toutes les installations d'assainissement non collectives. Cette décision s'explique par la nature du sol de Saint Martin, qui est très sec mais absorbant à faible profondeur. De plus, ce type d'installation est moins onéreux que le système de drainage.
Le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) joue un rôle clé dans la mise en place de ces mesures. Il fournit des prestations de service en matière d'Assainissement Non Collectif, contrôle les installations pour prévenir les risques sanitaires, et encadre l'assainissement individuel. Les missions du SPANC incluent également la supervision des travaux visant à résoudre les problèmes d'assainissement.
Dans le cadre de ces initiatives, le SPANC de Saint Martin assure également la coordination avec les professionnels du secteur, garantissant ainsi la qualité des interventions et la conformité aux normes établies. En résumé, la décision de la collectivité de Saint-Martin est basée sur les caractéristiques particulières du sol local, la nécessité de prévenir les risques sanitaires, et la supervision du SPANC pour garantir des installations d'assainissement non collectives conformes et efficaces. Cette approche globale contribue à assurer la durabilité et l'efficacité des systèmes d'assainissement sur l'ensemble du territoire de la collectivité.
Une approche responsable pour préserver notre environnement
L'assainissement non-collectif, également connu sous le nom d'assainissement autonome, joue un rôle essentiel dans la préservation de notre environnement et de notre qualité de vie. Alors que les réseaux d'assainissement collectif ne couvrent pas toujours l'ensemble de nos territoires, l'assainissement non-collectif offre une solution individuelle et responsable pour gérer les eaux usées domestiques de manière efficace.
Ce système repose sur une approche décentralisée, où chaque propriété est équipée de ses propres dispositifs de traitement des eaux usées. Ces dispositifs, tels que les fosses septiques, les micro-stations d'épuration ou les filtres plantés, permettent de traiter les eaux usées directement sur place, évitant ainsi la nécessité de les transporter sur de longues distances vers une station d'épuration centrale.
L'assainissement non-collectif présente plusieurs avantages significatifs. Tout d'abord, il contribue à réduire la pollution de nos sols et de nos ressources en eau. En traitant les eaux usées à proximité des lieux de production, les risques de contamination des nappes phréatiques et des cours d'eau sont considérablement réduits. De plus, en diminuant la demande sur les infrastructures de traitement centralisées, ce système contribue à alléger la charge sur les services publics et à limiter les coûts associés à la construction et à l'entretien de grandes installations.
L'assainissement non-collectif nécessite cependant une responsabilité accrue de la part des propriétaires. L'entretien régulier des équipements est essentiel pour assurer leur bon fonctionnement et éviter toute défaillance qui pourrait entraîner des problèmes environnementaux et sanitaires. Les propriétaires doivent également veiller à ce que leurs systèmes soient conformes aux normes et réglementations en vigueur, garantissant ainsi la sécurité de tous.
Les différents procédés d’assainissement non-collectif
Fosses septiques
Les fosses septiques sont parmi les systèmes d'assainissement non-collectif les plus couramment utilisés. Elles consistent en un réservoir enterré où les eaux usées sont décomposées par des bactéries anaérobies, produisant des effluents partiellement épurés.
Les matières solides se déposent au fond de la fosse, tandis que les liquides s'échappent et sont ensuite absorbés par le sol à travers un drain d'épandage.
Filtres Plantés
Les systèmes de filtration plantés sont une approche innovante de l'assainissement non-collectif. Ils combinent la filtration mécanique avec l'action purificatrice des plantes. Les eaux usées sont d'abord acheminées à travers un lit de graviers et de sable, où les particules en suspension sont piégées.
Ensuite, elles sont dirigées vers une zone de végétation soigneusement sélectionnée. Les racines des plantes absorbent les nutriments et contribuent à la décomposition des polluants, tandis que le sol agit comme un filtre naturel.
Micro-Stations d'Épuration
Les micro-stations d'épuration sont des installations compactes qui combinent plusieurs processus de traitement pour éliminer efficacement les contaminants des eaux usées. Elles comprennent des compartiments où les bactéries aérobies et les micro-organismes dégradent les matières organiques.
Après le traitement biologique, l'eau est généralement désinfectée avant d'être rejetée dans l'environnement.
Dispositifs de Traitement Naturel
Les dispositifs de traitement naturel, tels que les filtres à sable ou les zones de lagunage, tirent parti des processus naturels de filtration et de décomposition pour purifier les eaux usées.
Dans les filtres à sable, l'eau est lentement filtrée à travers des couches de sable et de gravier, éliminant les matières en suspension et les organismes pathogènes. Les lagunes artificielles fonctionnent en exposant les eaux usées à la lumière du soleil et à l'action de micro-organismes aquatiques qui dégradent les polluants.
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